Pour une société de la nouvelle chance – une approche républicaine de la discrimination positive, FERRY Luc, Conseil d’analyse de la société, mars 2006. Deux axes de travail ont gouverné cette étude : les…
Les relations des cultes avec les pouvoirs publics, MACHELON Jean-Pierre, ministère de l’Intérieur et de l’aménagement du territoire, septembre 2006. Après un rapide panorama du fait religieux en France mettant en évidence de profonds…
Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis, Haut conseil à l’intégration, mai 2007. Par décret du 4 avril 2006, le gouvernement a renouvelé le mandat de trois ans confié au…
Rapport d’information fait au nom de la délégation aux Droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l’assemblée nationale, interdisant la…
Les défis de l’intégration à l’école et recommandations du Haut conseil à l’inté- gration au premier ministre relatives à l’expression religieuse Dans les espaces publics De la république, Haut conseil à l’intégration, janvier 2011….
Rapport au premier ministre 2011-2012 Du Haut conseil à l’intégration. investir Dans les associations pour réussir l’intégration – Charte des droits et devoirs du citoyen français – De la neutralité religieuse dans l’entreprise :…
Expression religieuse et laïcité dans l’entreprise, SEKSIG Alain, Haut conseil à l’intégration, septembre 2011. Dans le cadre de la mission que lui a confiée le président de la République en 2010, sur « l’application…
L’égal accès des enfants à la cantine de l’école primaire, BAUDIS Dominique, Défenseur des droits, mars 2013. Après une enquête sur les cantines scolaires lancée à la rentrée 2012 par le Défenseur des droits,…
Morale laïque : pour un enseignement laïque de la morale, BERGOUNIOUX Alain, LOEFFEL Laurence, SCHWARTZ Rémy, Ministère de l’éducation nationale, avril 2013. La mission réunie à la demande du ministre de l’Éducation nationale, s’est…
Le fait religieux Dans l’entreprise, ARNOULT-BRILL Édith, SIMON Gabrielle, Conseil économique, social et environnemental, novembre 2013. L’avis du CESE porte sur le fait religieux dans le secteur privé des entreprises, des associations et des…
Suivre :