Documents et textes de référence sur la Laïcité en France / Rapports publics sur la Laïcité en France / Réflexions
La laïcité garantit-elle l’égalité femmes-hommes ? UN FAIT RELIGIEUX QUI MET EN CAUSE EN FRANCE L’ÉGALITÉ ENTRE FEMMES ET HOMMES Le fait religieux affecte dans des proportions préoccupantes l’égalité entre femmes et hommes dans…
II. UNE PRIORITÉ : RÉAFFIRMER L’ÉGALITÉ ENTRE FEMMES ET HOMMES La délégation estime souhaitable, pour contribuer à la lutte contre les menaces qui affectent aujourd’hui les droits et libertés des femmes, de réaffirmer dans tout…
L’islam dans la république, Haut conseil à l’intégration, Décembre 2000. Après avoir présenté les principes de la loi de 1905 sur la liberté religieuse et la séparation des Églises et de l’État, le rapport…
L’enseignement du fait religieux dans l’école laïque, DEBRAY Régis, ministère de l’Édu- cation nationale, février 2002. Le rapport estime qu’il est nécessaire d’avoir une approche raisonnée des religions comme faits de civilisation. Pour ce…
Pour une nouvelle laïcité, BAROIN François, mai 2003. François Baroin a rendu au Premier ministre Jean-Pierre Raffarin, en mai 2003, un rapport intitulé « Pour une nouvelle laïcité ». M. Baroin y souligne que…
La laïcité aujourd’hui : rapport d’étape, Commission nationale consultative des droits de l’homme, décembre 2003. Quelle est la place de la laïcité dans la théorie des droits de l’Homme ? Comment situer les solutions…
Commission de réflexion sur l’application du principe de laïcité dans la République : rapport au président de la république par Bernard Stasi, décembre 2003. Ce rapport rend compte des travaux de la Commission présidée…
« La laïcité à l’école : un principe républicain à réaffirmer », Rapport fait au nom de la mission d’information sur la question du port des signes religieux à l’école, Jean-Louis, DEBRE, Assemblée nationale….
« Un siècle de laïcité », Rapport public du Conseil d’État, considérations générales – 2004.
Les signes et manifestations d’appartenance religieuse dans les établissements scolaires, OBIN Jean-Pierre, Inspection générale de l’éducation nationale, juin 2004. Le rapport présente les évolutions des signes et manifestations d’appartenance religieuses dans les établisse- ments…
Suivre :